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Sébastien Gauderie
“After this are you surprised that Parliament is every day and everywhere losing (I feel it with sorrow, I utter it with reluctance) that reverential affection which so endearing a name of authority ought ever to carry with it? that you are obeyed solely from respect to the bayonet? and that this House, the ground and pillar of freedom, is itself held up only by the treacherous underpinning and clumsy buttresses of arbitrary power?” — Edmund Burke, “Speech on American Taxation”, April 19, 1774.
Après 250 ans, la verve du député britannique et philosophe Edmund Burke n’a pas pris une ride. Mais du piédestal où Burke déclamait ses certitudes aussi clairvoyantes qu’arrêtées, il n’aurait sans doute pu imaginer le destin d’un petit pays qui allait tomber, quelques années plus tard, dans l’escarcelle de la Couronne. Rocher d’espoir et flocon d’amertume, ce pays a connu ses héros et ses ombres, ses gloires et ses pertes. Seule assurance : nul ne doute, désormais, dans quel temps de l’histoire nous sommes embarqués, et quels effets délétères la politique contemporaine a entraîné sur l’état moral de notre nation, de ses éveils momentanés et de ses errements durables.
La façade de l’événement : du Parlement croupion…
Et dans les errements les plus sensibles, la dérive de l’esprit originel de nos institutions démocratiques. L’impératif de cet esprit, entre une séparation souple et une confusion des pouvoirs, exigeait de la nuance. Une nuance ténue, certes. Avancer sur cette ligne de crête relevait d’un jeu d’équilibriste permanent, une conscientisation permanente du processus de rationalisation du parlementarisme à la mauricienne. La subtilité était de taille pour un régime comme le nôtre, qui n’eut de cesse de vouloir s’ancrer dans une légitimité constitutionnelle issue de principes westminstériens historiques. Il va sans dire qu’ayant largement trahi cette aspiration au fil de ses expériences politiques[1], les acteurs politiques lui ont préféré de facto (et lui préfère toujours) une présidentialisation du régime qui ne dit pas son nom et un renversement progressif de la responsabilité politique. Ce processus paraît extrêmement favorisé par une pratique clanique et clientéliste des gouvernements successifs qui se sont arrogés cette disposition de fond (accentuée encore par les « nécessités » d’un temps de crise) pour la convertir en un moyen ; un moyen de concentrer plus vicieusement encore le pouvoir entre les mains d’un Premier ministre dégagé de ses attributs de primus inter pares, premier des députés parmi ses pairs, pour une synthèse bâtarde législativo-exécutive… qui écrase entièrement le premier pour absoudre complètement le second.
Dans son activité ordinaire, nous sommes ainsi passé de la responsabilité de l’exécutif devant le législatif à l’inverse. Le Parlement s’est trouvé dépossédé de son pouvoir de convoquer l’exécutif et de lui demander de rendre véritablement des comptes. Or c’est proprement l’irresponsabilité politique de l’exécutif face au législatif qui constitue « le véritable caractère du régime présidentiel qui le différencie fondamentalement du régime parlementaire[2] ». Du Prime Minister’s Office au Parliamentary Mute Office, il n’y a, au fond, qu’un tout petit pas que chacun mesure ; ce gouvernement a, semble-t-il, allègrement franchi le Rubicon[3]. Cette mutation du Parlement en antichambre du pouvoir décisionnel du P.M.O. n’accompagne-t-il pas ainsi l’effondrement de l’impulsion westministérienne de nos structures institutionnelles ? « Le Parlement n’est plus qu’une façade », écrit Malcolm de Chazal sur l’Angleterre républicaine de Cromwell[4] ; c’est « le parlement croupion (the Rump Parliament) ».
Mais là comme ailleurs chez nous, les principes surplombent les actions au lieu de les pénétrer. Ce Parlement (réduit donc à une chambre d’enregistrement des désidératas de l’exécutif qui peut sans complexe s’en passer et qui reçoit le consentement implicite d’une opposition parlementaire dévitalisée) est désormais en vacances. Trois mois ; le quart d’une année civile. Et mille et une vies de citoyens bornés au spectacle de cette infâmie, bien trop las pour jouer les offusqués. Comment ne pas y déceler toutefois comme l’une des dernières notes d’un long requiem ; celui des habits des penseurs, démesurément grands pour nos trop petits dirigeants, d’une Constitution désormais engoncée dans l’éloge des vices de ses anciens maîtres et la réduction des éventuels heureux hasards qu’elle aurait pu provoquer ? Mais c’est là l’engeance qui constitue notre République, le ferment d’une putréfaction politique qui corrompt jusqu’aux fondements de notre légitimité institutionnelle. Mais si, au-delà de la critique contemporaine et constitutionnelle[5], quelque chose de plus pouvait nous aider à percevoir avec plus d’historicité l’effritement du « souverainisme parlementaire » ? Quelque chose comme une structure du pourrissement, une construction plus lente qui, à l’instar du temps long des civilisations, nous aiderait à comprendre cet évident décharnement[6] ?
… au pourrissement structurel : le Parlement décharné
Qu’est-ce qu’une culture politique ? M. Sirinelli en a livré une admirable définition dont je ne démords pas : une culture politique est « un ensemble de référents, formalisés au sein d’un parti ou plus largement diffus au sein d’une famille ou d’une tradition politiques[7] ». Ces référents communs sont entièrement intégrés dans le comportement politique (ou, mot savant, ethos) des acteurs qui, bien souvent, ne le remarquent même pas eux-mêmes puisqu’ils en sont les héritiers « naturels ». Ces référents constituent, en quelque sorte, des principes d’action sous-jacents et parfois discrets dans lesquels se meuvent ceux qui participent, d’une manière ou d’une autre, de « l’événement politique ». À échelle civilisationnelle, transcendant les cultures politiques individualisées, certaines dispositions sont ancrées dans un ethos politique largement plébiscitées par l’ensemble des formations politiques de premier plan : c’est le cas, par exemple, de la hiérophanie, un rapport au sacré rendu consubstantiel au mode d’incarnation des idées, des hommes et des formations politiques à Maurice, et qui tend à exclure le citoyen du « champ du sacré » (ou champ hiérophanique) qu’est devenue la prise de décision politique pour le restreindre à un « champ du profane » où la possibilité d’une participation à la geste politique d’une nation en construction lui est défendue[8].
Le Parlement s’est trouvé dépossédé de son pouvoir de convoquer l’exécutif et de lui demander de rendre véritablement des comptes.
Ce refus d’une « désacralisation » de la politique a évidemment eu des effets sur le rapport entre une communauté politique (intrinsèquement dépossédée de ses prérogatives légitimatrices) et les institutions qu’elle s’est donnée au cours de sa cristallisation. Arcbouté sur ses platebandes qu’elle défend bec et ongle, une certaine oligarchie politique n’a eu de cesse de creuser le fossé entre vagabondages institutionnels et saines inquisitions citoyennes ; le droit, fondamentalement politique, s’est trouvé drapé d’un brouillard déjà favorisé par la technicité du « langage » juridique[9]. Mais cette oligarchie politique, loin d’être elle-même monochrome, est traversée par des cultures politiques qui s’entremêlent, s’entrechoquent et s’entraident dans la perpétuation de cet état de fait. Parmi les cultures politiques les plus influentes, la culture politique libérale (à la mauricienne) dont la cristallisation la plus évidente s’effectue du 27 avril 1790 au 26 septembre 1803[10]. D’ascendance française, alimentée par le libéralisme britannique, chacun perçoit aisément que la culture politique libérale mauricienne a conservé beaucoup du second mouvement, mais il semble tout de suite hasardeux d’identifier en quoi cette culture est toujours dépositaire de la première. Dans les formes archaïques du libéralisme à la française qu’elle a pu perpétuer sous des formes subsumées (la France cédant l’île aux Britanniques en 1810, puis définitivement en 1814), il convient de noter, par exemple, les dispositions anti-démocratiques (d’une extrême prudence quant à la délégation de la puissance souveraine au peuple identifié d’abord aux « masses ») d’un libéralisme primaire ou initial. « D’un côté, l’univers des droits universels, de l’autre, un ensemble défini à la lumière de l’expérience historique ; des droits spéciaux et variables », écrit M. Roussellier, historien français des sciences politiques[11]. Or c’est précisément cette culture politique libérale qui a triomphé avec la conférence de Lancaster House en 1965, évidemment poussée par les formations mauriciennes indépendantistes qui recherchaient la légitimité de l’indépendance dans l’établissement d’une œuvre constitutionnelle pérenne et savamment orchestrée. Ce texte, rendu sacré par le destin même qu’il offrait à entrevoir aux yeux de ses contemporains, est tout à la fois l’acte de couronnement du parlementarisme et la confirmation décisive de l’empreinte libérale mauricienne sur l’ensemble des institutions nationales à venir.
Mais l’ombre de la culture politique libérale mauricienne est aussi réelle que fondatrice. Face aux menaces momentanées, aux crises qui semblent nécessiter une politique de l’imperium au-delà des tractations multipartites et des querelles parlementaires, elle se rétracte presque soudainement et ne dit mot — ou crie dans un désert. Aux grands principes qui nous surplombent, tels des étoiles falotes dans le ciel des idées, la culture politique libérale lui préfère toujours le « pragmatisme » du moment. Le pragmatisme de l’événement. En 1803, elle consent à renoncer à l’Assemblée coloniale (une structure pourtant acquise de longue haleine et héritière d’un puissance décisionnelle plus ou moins apparentée à l’ancien Conseil supérieur entre 1734 et 1767) pour conserver une et unique institution, elle, sociale, économique, politique, bref, culturelle : l’esclavage. Prenez garde au « délire de la philosophie (…) et la fausse application de principes », écrit le député de Cossigny le 28 juin 1793 dans une lettre à ses mandants de l’Isle de France. Face aux atermoiements des gouverneurs britanniques rechignant à conférer une constitution d’inspiration autonomiste à la colonie, la culture libérale mauricienne s’accommode jusqu’en 1885 d’institutions délibératives mais non-représentatives. Les premières années britanniques sous Farquhar sont d’abord un temps de préoccupation économique et, une fois réglée, celle-ci peut annoncer la couleur d’une occupation politique. Dans une ère de délitement de la légitimation institutionnelle et de soupçon populaire grandissant, la culture politique libérale se confine soit dans l’opposition (qui s’entiche soudainement de grands principes), soit dans les « fondations » cachées de notre impensé collectif. Si le Parlement devient, peu à peu, un Barebone Parliament, un « Parlement décharné » où le président de l’Assemblée nationale est si peu respectueux des coutumes constitutionnelles (et s’avère de toute façon un nominé politique, à l’instar des membres du Barebone Parliament de Cromwell !), il faut n’y voir non pas la cause d’un mal plus profond, mais sa conséquence. Les trois mois de vacances s’inscrivent dans cette conséquence : non pas un événement anecdotique du calendrier parlementaire, mais l’incurie symptomatique d’une démocratie libérale qui se cherche et peine à se trouver. Ainsi, à Maurice, pour reprendre ces quelques mots de Chateaubriand, « au parlement croupion succéda le parlement damné Barebone, ou le damné décharné[12] ». Un Parlement décharné victime, en fin de compte, de ses fondements libéraux qui compte, parmi leurs vices ou défauts majeurs, le traumatisme matriciel de ne pas pouvoir s’épanouir correctement dans une période où l’arbitraire semble partout soutenir l’action gouvernementale et les choix politiques. « Il n’y a de sûreté publique que dans la justice », écrit Benjamin Constant, « de justice que dans les lois, de lois que par les formes[13] ». Or là où l’on ne respecte plus les formes, la légitimité des lois s’effondre : le parallèle avec les « vacances » du Parlement (ou la « vacance » littérale du pouvoir législatif qui s’octroie l’impensable) est effarant. L’arbitraire de l’exécutif entraîne l’affaissement du législatif et, par suite, la décadence du judiciaire. Les vacances du Parlement sous les auspices du Gouvernement ; le farniente du législatif au zénith de l’exécutif. Le Parlement décharné, c’est la pleine incarnation du Gouvernement.
De Chazal et Burke vous parlent : la constitution et le parlement
Je vous abandonne avec deux lectures qui méritent une dernière pointe d’attention. La première, c’est une citation de Malcolm de Chazal de 1965, qui a toute la résonnance d’une bonne synthèse : « Donc, le plus grand mal du pays est en premier lieu la POLITIQUE ELLE-MÊME, telle que nous la concevons et telle que nous l’avons pratiquée. De sorte que depuis dix ans, grâce aux hommes politiques et uniquement grâce à eux, le communalisme à Maurice n’a fait que croître et prendre des bonds géants. Il nous faut donc une constitution qui ne puisse servir aux politiciens, à leur jeu de division, à leurs marchandages, à leurs manigances et leurs coteries. Depuis dix ans, le pays a été une préoccupation secondaire et la politique a passé au premier plan[14] ».
L’arbitraire de l’exécutif entraîne l’affaissement du législatif et, par suite, la décadence du judiciaire.
La seconde citation est d’Edmund Burke, par qui j’ai commencé et sur lequel j’achève ce papier. Burke, connu pour ses Reflections on the Revolution in France, discourt sur l’état politique des colonies britanniques dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Les similitudes sont néanmoins frappantes à qui veut bien croire aux récurrences structurelles. Le député Burke écrit dans une lettre du 3 avril 1777 : “The colonies were from the beginning subject to the legislature of Great Britain on principles which they never examined; and we permitted to them many local privileges, without asking how they agreed with that legislative authority. Modes of administration were formed in an insensible and very unsystematic manner. But they gradually adapted themselves to the varying condition of things (…). At the first designation of these assemblies, they were probably not intended for anything more (nor perhaps did they think themselves much higher) than the municipal corporations within this island, to which some at present love to compare them. But nothing in progression can rest on its original plan. Therefore, as the colonies prospered and increased to a numerous and mighty people, spreading over a very great tract of the globe, it was natural that they should attribute to assemblies so respectable in their formal constitution some part of the dignity of the great nation which they represented”.
Et à l’auteur de conclure bien à propos, au moins dans notre cas à nous : “No longer tied to by-laws, these assemblies made acts of all sorts and in all cases whatsoever”.
[1] Dookhy, Parvez. « Le modèle westminstérien et la réalité mauricienne : la dévalorisation du poste de leader de l’Opposition », Le Mauricien, 7 décembre 2020.
[2] Jeanneau, Benoît. Droit constitutionnel et Institutions politiques, Paris, Dalloz, 4e édition, 1975, pp. 84-85.
[3] « Parlement : plus d’une centaine de questions sans réponse », L’Express Maurice, 18 décembre 2020.
[4] Chazal (de), Malcolm. « Charles XI et Charles II », Advance, 13 juillet 1968.
[5] Pour les mesures techniques appropriées, MM. Dookhy ont livré un papier de dix pages et formulé quelques analyses qu’il faut absolument lire tant il nourrit l’esprit. Leur conclusion est une esquisse de leurs propositions : « Dans ce même ordre d’idées, il serait souhaitable que des parlementaires soient investis d’un droit de saisine autonome et directe de la Cour, et éventuellement du Comité Judiciaire, aux fins de faire contrôler les Lois adoptées par l’Assemblée Nationale avant qu’elles n’obtiennent l’assentiment du Président de la République un peu à la manière du modèle français. L’institutionnalisation du droit de saisine parlementaire permettrait à l’opposition de jouer un plus grand rôle dans le contrôle du gouvernement et du législateur en général ». Voir : Dookhy, Parvèz et Dookhy, Riyad. « Le constitutionnalisme mauricien », Revue juridique et politique, Indépendance et Coopération, 1998, pp. 288 à 299.
[6] Braudel, Fernand. Écrits sur l’histoire, Paris, Flammarion, 1985, pp. 44-61 : « Par structure, les observateurs du social entendent une organisation, une cohérence, des rapports assez fixes entre réalités et masses sociales. Pour nous, historiens, une structure est sans doute un assemblage, architecture, mais plus encore une réalité que le temps use mal et véhicule très longuement (…) » ; p. 292 : « Une civilisation (…), c’est le groupement régulier, la fréquence de certains traits, l’ubiquité de ceux-ci dans une aire précise, qui sont les premiers signes d’une cohérence culturelle. Si à cohérence dans l’espace s’ajoute une permanence dans le temps, j’appelle civilisation ou culture l’ensemble, le total du répertoire ».
[7] Sirinelli, Jean-François. Histoire des droites en France, 2, Paris, Gallimard, 1992, pp. 3-4.
[8] Pour de plus amples explications sur le processus de distanciation du champ du sacré et du champ du profane dans le contexte politique mauricien, voir : Gauderie, Sébastien. « La hiérophanie : le rôle du sacré en politique », Indocile, 7 octobre 2020.
[9] Dookhy, Parvèz et Dookhy, Riyad : « La participation du citoyen au contrôle de la Loi permet d’affermir la justice et le développement de l’État de droit. Il reste tout de même que le système mauricien mérite d’être davantage mis en œuvre et exploité par les justiciables. De nombreux textes de Loi en vigueur et dont la constitutionnalité apparaît fort douteuse n’ont jamais été contrôlés par le juge ».
[10] Cette période correspond à l’existence de l’Assemblée coloniale de l’Isle de France. Le lecteur intéressé pourra se référer aux travaux de la Société de l’Histoire de l’île Maurice et, en particulier, à ceux de M. d’Unienville. Voir : Unienville (d’), Raymond. Histoire politique de l’Isle de France, Carl Achille, Port-Louis, 1975 (et les volumes y afférant).
[11] Roussellier, Nicolas. « La culture politique libérale », in Berstein, Serge. Les Cultures politiques en France, 1, Paris, Seuil, réédition de 2003, p. 78.
[12] L’expression se trouve sous la plume de Winston Churchill, mais également de Sainte-Beuve, connu pour une querelle de littérateurs (non moins importante, il est vrai !) impliquant Proust. Mais ici, je puise dans les Œuvres complètes de Chateaubriand, 2, « Les Quatre Stuart », Paris, Firmin Didot, 1848, p. 122.
[13] Voir notamment l’article de M. Jean-Philippe Feldman, « Le constitutionnalisme selon Benjamin Constant », Revue française de droit constitutionnel, 76, 4, 2008, pp. 675 à 702, qui synthétise de façon remarquablement critique la pensée du grand philosophe libéral français. Selon Constant, « l’arbitraire, c’est avant tout l’absence de respect des formes », écrit M. Feldman, « car la forme est la sœur jumelle de la Liberté : “Ce qui préserve de l’arbitraire, c’est l’observance des formes. Les formes sont les divinités tutélaires des associations humaines (…)” ».
[14] Chazal (de), Malcolm. « En marge de la Conférence de Londres », Advance, 9 septembre 1965.
